politique de confidentialité
––––––––––––––––––––
Déclaration de confidentialité
––––––––––––––––––––
1) Introduction et coordonnées du responsable
1.1 Nous sommes ravis que vous consultiez notre site web et nous vous remercions de l'intérêt que vous nous portez. Vous trouverez ci-dessous des informations sur la manière dont nous traitons vos données à caractère personnel lors de l'utilisation de notre site web. Les données à caractère personnel désignent ici toutes les données qui permettent de vous identifier personnellement.
1.2 Responsable du traitement des données sur ce site au sens du Règlement général sur la protection des données (RGPD) est Milrose UG (haftungsbeschränkt), Josef-Knettel-Straße 34, 55411 Bingen am Rhein, Allemagne, Tél.: 017661421285, E-mail: support@italiancharms.de. Le responsable du traitement des données à caractère personnel est la personne physique ou morale qui, seule ou conjointement avec d'autres, détermine les finalités et les moyens du traitement des données à caractère personnel.
2) Collecte de données lors de la visite de notre site web
2.1 Lors de l'utilisation purement informative de notre site web, c'est-à-dire lorsque vous ne vous inscrivez pas ou ne nous transmettez pas d'informations par un autre moyen, nous ne collectons que les données que votre navigateur transmet au serveur du site (appelés « journaux de logs de serveur »). Lorsque vous accédez à notre site web, nous collectons les données suivantes, qui sont techniquement nécessaires pour que nous puissions vous afficher le site web :
- Notre site web consulté
- Date et heure au moment de l'accès
- Quantité des données transmises en Byte
- Source / référence depuis laquelle vous avez accédé à la page
- Navigateur utilisé
- Système d'exploitation utilisé
- Adresse IP utilisée (le cas échéant : sous forme anonymisée)
Le traitement est effectué conformément à l'article 6 paragraphe 1 lit. f du RGPD, sur la base de notre intérêt légitime à améliorer la stabilité et la fonctionnalité de notre site web. Aucune transmission ou autre utilisation des données n'est réalisée. Nous nous réservons toutefois le droit de vérifier ultérieurement les journaux de logs du serveur si des indices concrets laissent supposer une utilisation illicite.
2.2 Pour des raisons de sécurité et afin de protéger la transmission de données à caractère personnel et d'autres contenus confidentiels (par ex. commandes ou demandes adressées au responsable), ce site web utilise un chiffrement SSL ou TLS. Vous pouvez reconnaître une connexion chiffrée à la chaîne de caractères « https:// » et au symbole de cadenas dans la barre d'adresse de votre navigateur.
3) Hébergement et réseau de diffusion de contenu
3.1 Shopify
Pour l'hébergement de notre site web et l'affichage du contenu des pages, nous utilisons le système du fournisseur suivant : Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2e étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande (« Shopify »)
Les données sont également transmises à : Shopify Inc., 150 Elgin St, Ottawa, ON K2P 1L4, Canada
Toutes les données collectées sur notre site internet sont traitées sur les serveurs du fournisseur. Nous avons signé avec ce dernier un contrat de traitement de données qui garantit la protection des informations de nos visiteurs du site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.
Lors d'un transfert de données vers le Canada, un niveau de protection des données adéquat est garanti par une décision d'adéquation de la Commission européenne.
3.2 Cloudflare
Nous utilisons un réseau de diffusion de contenu du fournisseur suivant : Cloudflare Inc., 101 Townsend St. San Francisco, CA 94107, États-Unis
Ce service nous permet de diffuser plus rapidement de gros fichiers multimédias tels que des graphismes, des contenus de page ou des scripts via un réseau de serveurs répartis géographiquement. Le traitement est effectué afin de préserver notre intérêt légitime à améliorer la stabilité et la fonctionnalité de notre site web conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f du RGPD. Nous avons conclu un contrat de traitement de données à caractère personnel avec le fournisseur, qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.
Pour les transferts de données vers les États-Unis, le fournisseur a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.
4) Cookies
Afin de rendre la visite de notre site web agréable et de permettre l'utilisation de certaines fonctionnalités, nous utilisons des cookies, c'est-à-dire de petits fichiers texte déposés sur votre appareil. Une partie de ces cookies est automatiquement supprimée après la fermeture du navigateur (ce sont les « cookies de session »), une autre partie reste plus longtemps sur votre appareil et permet d'enregistrer les paramètres du site (ce sont les « cookies persistants »). Dans ce dernier cas, vous pouvez consulter la durée de stockage des cookies dans l'aperçu des paramètres de cookies de votre navigateur web.
Si certains des cookies que nous mettons en œuvre traitent également des données à caractère personnel, ce traitement est réalisé conformément à l'article 6 paragraphe 1 lettre b du RGPD soit pour l'exécution du contrat, conformément à l'article 6 paragraphe 1 lettre a du RGPD en cas de consentement accordé, soit conformément à l'article 6 paragraphe 1 lettre f du RGPD pour la préservation de nos intérêts légitimes relatifs à la fonctionnalité optimale du site web ainsi qu'à une conception conviviale et efficace de la visite du site.
Vous pouvez configurer votre navigateur de manière à être informé du dépôt de cookies, à décider individuellement de leur acceptation ou à exclure l'acceptation de cookies pour certains cas ou de manière générale.
Veuillez noter qu'en cas de refus des cookies, la fonctionnalité de notre site web peut être limitée.
5) Prise de contact
5.1 Lorsque vous nous contactez (par exemple via le formulaire de contact ou par e-mail), des données à caractère personnel sont traitées exclusivement aux fins du traitement et de la réponse à votre demande, et uniquement dans la mesure nécessaire à cet effet.
La base juridique du traitement de ces données est notre intérêt légitime à répondre à votre demande conformément à l'article 6 paragraphe 1 lit. f du RGPD. Si votre prise de contact vise à conclure un contrat, la base juridique supplémentaire du traitement est alors l'article 6 paragraphe 1 lit. b du RGPD. Vos données seront supprimées dès qu'il ressort des circonstances que la situation concernée a été définitivement résolue, à condition qu'aucune obligation légale de conservation ne s'y oppose.
5.2 Utilisation d'Oracle Service Cloud
Lors de votre prise de contact avec nous, notre service client enregistre et utilise d’autres données relatives aux détails de votre visite sur nos pages de service, comme par exemple votre adresse IP, la date et l’heure de votre visite, le navigateur que vous utilisez, les différentes pages que vous avez consultées ainsi que le temps passé sur chacune d’elles. Ceci permet, lors du traitement de votre demande, de connaître les pages que vous avez déjà visitées, afin que nous ne vous renvoyions pas, dans le cadre de nos réponses de service, vers des pages que vous avez déjà consultées et que vous connaissez donc. Ce traitement est effectué conformément à l'article 6, paragraphe 1, lettre f du RGPD, sur la base de notre intérêt légal à optimiser en permanence notre service client et à améliorer la qualité des conseils fournis. Vos données à caractère personnel sont exclusivement enregistrées et utilisées pour le traitement et la réponse à votre demande, pour la prise de contact ainsi que pour l’administration technique associée.
Le stockage de vos données à caractère personnel est effectué pour notre compte sur des serveurs cloud de l'entreprise Oracle Deutschland B.V. & Co. KG (Riesstraße 25, 80992 München), qui met à notre disposition des capacités de stockage dans le cadre de « Oracle Service Cloud ». Les serveurs cloud sur lesquels vos données à caractère personnel sont stockées se trouvent en Allemagne, de sorte que vos données ne quittent jamais l'Allemagne à aucun moment. Vos données y seront supprimées après traitement final de votre demande, si vous le souhaitez et qu'aucune obligation légale de conservation ne s'oppose à cette suppression.
6) Fonction de commentaires
Dans le cadre de la fonction de commentaire présente sur ce site, outre votre commentaire, des informations relatives à la date de sa rédaction ainsi que le pseudonyme de commentateur que vous avez choisi sont enregistrés et publiés sur ce site. Par ailleurs, votre adresse IP est consignée et stockée. Cet enregistrement de l'adresse IP est réalisé pour des raisons de sécurité et pour le cas où la personne concernée violerait les droits de tiers par un commentaire déposé ou publierait des contenus illicites. Nous avons besoin de votre adresse e-mail afin de pouvoir vous contacter si un tiers conteste le contenu que vous avez publié comme étant illicite.
Les bases juridiques du stockage de vos données sont l'article 6 paragraphe 1 lettres b et f du RGPD. Nous nous réservons le droit de supprimer les commentaires s'ils sont signalés comme illicites par des tiers.
7) Traitement des données lors de l'ouverture d'un compte client
Conformément à l'article 6, paragraphe 1, lettre b du RGPD, les données à caractère personnel continuent d'être collectées et traitées dans la mesure requise à chaque fois, lorsque vous nous les communiquez lors de la création d'un compte client. Les données nécessaires à l'ouverture de compte sont indiquées dans le masque de saisie du formulaire correspondant sur notre site web.
La suppression de votre compte client est possible à tout moment et peut être réalisée par l'envoi d'un message à l'adresse du responsable indiquée ci-dessus. Après la suppression de votre compte client, vos données seront supprimées, à condition que tous les contrats conclus via ce compte soient entièrement exécutés, qu'aucun délai légal de conservation ne s'y oppose et qu'aucun intérêt légitime de notre part ne justifie la poursuite de leur stockage.
8) Utilisation des données clients à des fins de publicité directe
8.1 Inscription à notre newsletter par e-mail
Lorsque vous vous inscrivez à notre newsletter par e-mail, nous vous envoyons régulièrement des informations sur nos offres. La seule donnée obligatoire pour l'envoi de la newsletter est votre adresse e-mail. La fourniture d'autres données est facultative et nous permet de vous adresser des messages personnalisés. Pour l'envoi de la newsletter, nous utilisons la procédure dite de double opt-in, qui garantit que vous ne recevrez la newsletter qu'après avoir expressément confirmé votre accord pour sa réception en cliquant sur le lien de vérification envoyé à l'adresse e-mail que vous avez indiquée.
En activant le lien de confirmation, vous nous accordez votre consentement pour l'utilisation de vos données à caractère personnel conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD. Nous enregistrons à cette occasion l'adresse IP déclarée par votre fournisseur d'accès à Internet (FAI), ainsi que la date et l'heure de votre inscription, afin de pouvoir retracer ultérieurement tout éventuel usage abusif de votre adresse e-mail. Les données que nous collectons lors de l'inscription à la newsletter sont utilisées exclusivement dans le cadre des finalités pour lesquelles elles ont été recueillies.
Vous pouvez vous désinscrire de la newsletter à tout moment via le lien prévu à cet effet dans la newsletter ou en envoyant un message correspondant au responsable mentionné au début. Après votre désinscription, votre adresse e-mail sera immédiatement supprimée de notre liste de diffusion de newsletter, à moins que vous n'ayez expressément consenti à une utilisation ultérieure de vos données ou que nous nous réservions une utilisation supplémentaire de vos données qui est autorisée par la loi et dont nous vous informons dans la présente déclaration.
8.2 Marketing par SMS
Sur notre site web, vous avez la possibilité de vous inscrire à l'envoi de notifications SMS concernant les offres actuelles, les promotions et les informations relatives aux commandes passées.
Votre numéro de téléphone portable est une information obligatoire pour l'envoi de notifications par SMS. La fourniture d'autres données est facultative et est utilisée pour pouvoir vous adresser des communications personnalisées.
Pour l'envoi de messages SMS, la procédure dite de double opt-in est utilisée, ce qui garantit que les messages SMS publicitaires ne vous sont envoyés qu'après que vous ayez expressément confirmé votre consentement à la réception de SMS en cliquant sur le lien de vérification envoyé au numéro de téléphone mobile indiqué.
En activant le lien de confirmation, vous nous donnez votre consentement au traitement de vos données à caractère personnel conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a du RGPD. Lorsque vous vous inscrivez à l'envoi de SMS, la date et l'heure de votre inscription sont également enregistrées, afin de pouvoir retracer tout éventuel usage abusif de votre numéro de téléphone mobile à une date ultérieure. Les données collectées lors de l'inscription sont exclusivement utilisées à des fins de prospection publicitaire par le biais de messages SMS.
Vous pouvez à tout moment vous désinscrire de l'envoi de SMS en envoyant un message correspondant au responsable mentionné en début de texte, et révoquer ainsi le consentement que vous avez donné avec effet pour l'avenir. Une fois la désinscription effectuée, votre numéro de téléphone mobile sera immédiatement supprimé de la liste de diffusion, à moins que vous n'ayez expressément consenti à une utilisation ultérieure de vos données, ou que nous nous réservions un droit d'utilisation supplémentaire de vos données autorisé par la loi et sur lequel nous vous informons dans la présente déclaration.
8.3 Notification de disponibilité des produits par e-mail
Pour les articles temporairement indisponibles, vous pouvez vous inscrire afin de recevoir des notifications de disponibilité par e-mail. Nous vous enverrons alors un unique message par courrier électronique pour vous informer que l'article que vous avez sélectionné est à nouveau disponible. La seule information obligatoire pour l'envoi de cette notification est votre adresse e-mail. La communication de données supplémentaires est facultative et pourra être utilisée, le cas échéant, pour vous adresser des échanges personnalisés. Pour l'envoi des e-mails, nous utilisons la procédure dite de double opt-in, qui garantit que vous ne recevrez de notification qu'après avoir explicitement confirmé votre consentement en cliquant sur le lien de vérification envoyé à l'adresse e-mail que vous avez renseignée.
En activant le lien de confirmation, vous nous donnez votre consentement au traitement de vos données à caractère personnel conformément à l'article 6 paragraphe 1 lettre a du RGPD. À cette fin, nous enregistrons l'adresse IP transmise par votre fournisseur d'accès à Internet (FAI) ainsi que la date et l'heure de votre inscription, afin de pouvoir retracer tout usage abusif de votre adresse e-mail à une date ultérieure. Les données que nous collectons lors de votre inscription à notre service d'alerte e-mail sur la disponibilité des articles sont utilisées exclusivement dans le but pour lequel elles ont été recueillies.
Vous pouvez à tout moment vous désabonner des notifications de disponibilité en envoyant un message approprié au responsable mentionné au début. Une fois le désabonnement effectué, votre adresse e-mail sera immédiatement supprimée de notre liste de diffusion dédiée à cet effet, sauf si vous avez expressément consenti à une utilisation ultérieure de vos données, ou si nous nous réservons un usage supplémentaire de vos données qui est autorisé par la loi et dont nous vous informons dans la présente déclaration.
8.4 Rappels de panier par e-mail
Si vous interrompez votre parcours d'achat chez nous avant de finaliser votre commande, vous avez la possibilité de recevoir un rappel unique par e-mail concernant le contenu de votre panier virtuel.
La seule donnée obligatoire pour l'envoi de ce rappel est votre adresse e-mail. La fourniture d'autres données est facultative et pourra être utilisée le cas échéant pour vous adresser des communications personnalisées. Pour l'envoi des e-mails, nous utilisons la procédure dite de double opt-in, qui garantit que vous ne recevrez de notification qu'après avoir confirmé expressément votre consentement à cet effet en cliquant sur le lien de vérification envoyé à l'adresse e-mail que vous avez indiquée.
En activant le lien de confirmation, vous nous donnez votre consentement à l'utilisation de vos données personnelles conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD, pour l'envoi d'un rappel de panier. Dans ce cadre, nous enregistrons l'adresse IP attribuée par votre fournisseur d'accès à Internet (FAI) ainsi que la date et l'heure de votre inscription, afin de pouvoir retracer tout éventuel abus de votre adresse e-mail à une date ultérieure. Les données que nous collectons lors de votre inscription à notre service de notifications par e-mail sont utilisées exclusivement conformément à la finalité pour laquelle elles ont été recueillies.
Vous pouvez vous désinscrire des rappels de panier à tout moment en adressant un message correspondant au responsable mentionné au début. Une fois la désinscription effectuée, votre adresse e-mail sera immédiatement supprimée de notre liste de diffusion dédiée à cet usage, à moins que vous n'ayez expressément consenti à une utilisation ultérieure de vos données ou que nous nous réservions une utilisation de vos données complémentaire autorisée par la loi, dont nous vous informons dans la présente déclaration.
9) Traitement des données pour la gestion des commandes
9.1 Transmission des fichiers image pour le traitement des commandes via la fonction de téléversement
Sur notre site web, nous offrons à nos clients la possibilité de demander la personnalisation de produits en envoyant des fichiers image via une fonction de téléversement. Le motif de l'image soumise est alors utilisé comme modèle pour la personnalisation du produit choisi.
Via le formulaire de téléchargement disponible sur le site web, le client peut nous transmettre immédiatement un ou plusieurs fichiers image depuis le stockage de l'appareil utilisé, par transfert de données automatisé et crypté. Nous collectons, stockons et utilisons par la suite les fichiers transmis exclusivement pour la fabrication du produit personnalisé, conformément à la description des services correspondante publiée sur notre site web. Si les fichiers image transmis doivent être communiqués à des prestataires spécialisés pour assurer la fabrication et le traitement de la commande, vous en serez explicitement informé dans les paragraphes suivants. Aucune communication de données supplémentaire n'est réalisée. Si les fichiers transmis ou les visuels numériques contiennent des données à caractère personnel (notamment des représentations de personnes identifiables), l'ensemble des opérations de traitement mentionnées précédemment sont effectuées exclusivement aux fins du traitement de votre commande en ligne, conformément à l'article 6 paragraphe 1 lettre b du RGPD.
Une fois le traitement final de la commande terminé, les fichiers image transmis sont automatiquement et intégralement supprimés.
9.2 Dans la mesure où cela est nécessaire à l'exécution du contrat aux fins de livraison et de paiement, les données à caractère personnel que nous avons collectées sont transmises à l'entreprise de transport mandatée et à l'établissement de crédit mandaté, conformément à l'article 6 paragraphe 1 lit. b du RGPD.
Sauf si nous sommes tenus, en vertu d'un contrat correspondant, de vous fournir des mises à jour pour des marchandises comportant des éléments numériques ou pour des produits numériques, nous traitons les données de contact que vous avez transmises lors de votre commande afin de vous informer personnellement dans le cadre de nos obligations légales d'information conformément à l'article 6 paragraphe 1 lit. c du RGPD. Vos données de contact sont ici utilisées de manière strictement ciblée pour les communications relatives aux mises à jour que nous nous engageons à fournir, et sont traitées par nous à cette fin uniquement dans la mesure où cela est nécessaire pour la communication concernée.
9.3 Pour remplir nos obligations contractuelles, nous utilisons le cas échéant l'expédition directe par des fournisseurs (dropshipping). À cette fin, nous transmettons votre nom et votre adresse de livraison exclusivement aux fins de la livraison des marchandises, conformément à l'article 6 paragraphe 1 lettre b du RGPD, à un fournisseur sélectionné par nos soins.
Sauf si la livraison porte sur des marchandises non éligibles à l'expédition par colis (marchandises nécessitant un transport par affrètement, marchandises encombrantes, etc.), nous transmettons votre numéro de téléphone audit fournisseur, conformément à l'article 6 paragraphe 1 lit. b du RGPD, lorsqu'une concertation téléphonique préalable relative à la date de livraison est nécessaire.
9.4 Transmission des données à caractère personnel aux prestataires de livraison
- DHL
En tant que prestataire de services de transport, nous utilisons le fournisseur suivant : DHL Paket GmbH, Charles-de-Gaulle-Str. 20, 53113 Bonn, Allemagne
Nous transmettons votre adresse e-mail et/ou votre numéro de téléphone au fournisseur, conformément à l'article 6 paragraphe 1 lit. a du RGPD, avant la livraison des marchandises, dans le but de convenir d'un créneau de livraison ou d'envoyer une annonce de livraison, si vous avez donné votre consentement explicite à cela au cours du processus de commande. Dans le cas contraire, nous ne transmettons au fournisseur que le nom du destinataire et l'adresse de livraison aux fins de la livraison, conformément à l'article 6 paragraphe 1 lit. b du RGPD. Cette transmission n'a lieu que dans la mesure où elle est nécessaire à la livraison des marchandises. Dans ce cas, une concertation préalable sur le créneau de livraison avec le fournisseur ou l'envoi d'une annonce de livraison n'est pas possible.
Le consentement peut être révoqué à tout moment, avec effet pour l'avenir, auprès du responsable désigné ci-dessus ou auprès du fournisseur.
9.5 Utilisation des prestataires de services de paiement (services de paiement)
- Amazon Pay
Sur ce site web, un ou plusieurs modes de paiement en ligne du fournisseur suivant sont disponibles : Amazon Payments Europe s.c.a., 38 avenue J.F. Kennedy, L-1855 Luxembourg
Lorsque vous sélectionnez un mode de paiement proposé par le prestataire pour lequel vous effectuez un paiement à l'avance (par exemple le paiement par carte bancaire), vos données de paiement communiquées au cours du processus de commande (notamment votre nom, adresse, informations bancaires et relatives à votre carte de paiement, devise et numéro de transaction) ainsi que les informations concernant le contenu de votre commande sont transmises à ce dernier conformément à l'article 6 paragraphe 1 lit. b du RGPD. La transmission de vos données s'effectue dans ce cas exclusivement dans le but du traitement du paiement avec le prestataire et uniquement dans la mesure où cela est nécessaire à cette fin.
- Apple Pay
Si vous choisissez le mode de paiement « Apple Pay » d'Apple Distribution International (Apple), établie à Hollyhill Industrial Estate, Hollyhill, Cork, Irlande, le traitement du paiement s'effectue via la fonction « Apple Pay » de votre appareil fonctionnant sous iOS, watchOS ou macOS, par débit de la carte de paiement enregistrée dans « Apple Pay ». Apple Pay utilise pour cela des fonctionnalités de sécurité intégrées au matériel et au logiciel de votre appareil, afin de protéger vos transactions. Pour valider un paiement, il est donc nécessaire de saisir un code que vous avez défini au préalable, ainsi que de procéder à la vérification à l'aide de la fonction « Face ID » ou « Touch ID » de votre appareil.
Aux fins du traitement du paiement, les informations que vous avez communiquées au cours du processus de commande, ainsi que les informations relatives à votre commande, sont transmises à Apple sous forme cryptée. Apple chiffre ensuite à nouveau ces données à l'aide d'une clé spécifique au développeur, avant que les données ne soient transmises au prestataire de services de paiement de la carte bancaire enregistrée dans Apple Pay pour effectuer le paiement. Ce chiffrement garantit que seul le site web sur lequel l'achat a été effectué peut accéder aux données de paiement. Une fois le paiement effectué, Apple envoie au site web d'origine, pour confirmer la réussite du paiement, le numéro de compte de votre appareil ainsi qu'un code de sécurité dynamique spécifique à la transaction.
Si des données à caractère personnel sont traitées lors des transferts décrits, ce traitement est effectué exclusivement aux fins du traitement des paiements conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD.
Apple conserve des données de transaction anonymisées, parmi lesquelles figurent le montant approximatif de l'achat, la date et l'heure approximatives, ainsi que l'information indiquant si la transaction s'est déroulée avec succès. L'anonymisation élimine tout lien avec une personne physique. Apple utilise ces données anonymisées pour améliorer « Apple Pay » ainsi que d'autres produits et services Apple.
Lorsque vous utilisez Apple Pay sur votre iPhone ou votre Apple Watch pour finaliser un achat que vous avez effectué via Safari sur votre Mac, le Mac et l'appareil d'autorisation communiquent par un canal chiffré sur les serveurs Apple. Apple ne traite ni ne stocke aucune de ces informations sous un format permettant d'identifier votre personne. Vous pouvez désactiver la possibilité d'utiliser Apple Pay sur votre Mac dans les paramètres de votre iPhone. Rendez-vous dans « Wallet & Apple Pay », puis désactivez « Autoriser les paiements sur Mac ».
Vous trouverez des indications supplémentaires sur la protection des données relatives à Apple Pay à l'adresse web ci-dessous : https://support.apple.com/de-de/HT203027
- Google Pay
Si vous optez pour le mode de paiement « Google Pay » proposé par Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande (« Google »), le traitement du paiement s'effectue via l'application « Google Pay » de votre appareil mobile fonctionnant au minimum sous Android 4.4 (« KitKat ») et doté d'une fonction NFC, par débit de la carte de paiement enregistrée sur Google Pay ou d'un système de paiement vérifié sur la plateforme (par exemple PayPal). Pour valider un paiement via Google Pay d'un montant supérieur à 25,- €, il est obligatoire de déverrouiller au préalable votre appareil mobile à l'aide du dispositif de vérification que vous avez configuré (reconnaissance faciale, mot de passe, empreinte digitale ou schéma de déverrouillage).
Pour les besoins du traitement du paiement, les informations que vous avez communiquées au cours du processus de commande, ainsi que les données relatives à votre commande, sont transmises à Google. Google transmet ensuite les informations de paiement enregistrées dans votre compte Google Pay sous la forme d'un numéro de transaction unique à la plateforme d'origine, qui permet de vérifier que le paiement a bien été effectué. Ce numéro de transaction ne contient aucune information relative aux véritables données de paiement des moyens de paiement que vous avez enregistrés sur Google Pay : il est généré et transmis sous la forme d'un jeton numérique valable une seule fois. Pour toutes les transactions effectuées via Google Pay, Google intervient uniquement en tant qu'intermédiaire pour le traitement du processus de paiement. La réalisation de la transaction s'effectue exclusivement dans le cadre de la relation entre l'utilisateur et la plateforme d'origine, par débit du moyen de paiement enregistré sur Google Pay.
Si des données à caractère personnel sont traitées dans le cadre des transmissions décrites, ce traitement s'effectue exclusivement aux fins du traitement des paiements conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD.
Google se réserve le droit de collecter, stocker et analyser certaines informations spécifiques à chaque transaction réalisée via Google Pay. Ces informations incluent la date, l'heure et le montant de la transaction, l'emplacement et la description du commerçant, la description des biens ou services achetés fournie par le commerçant, les photos que vous avez jointes à la transaction, le nom et l'adresse e-mail du vendeur et de l'acheteur ou de l'expéditeur et du destinataire, le mode de paiement utilisé, votre description du motif de la transaction ainsi que, le cas échéant, l'offre associée à la transaction.
Selon Google, ce traitement est effectué exclusivement conformément à l'article 6 paragraphe 1 lettre f du RGPD, sur la base de l'intérêt légitime pour une facturation réglementaire, la vérification des données des opérations, ainsi que l'optimisation et le maintien du bon fonctionnement du service Google Pay.
Google se réserve en outre le droit de fusionner les données d'opérations traitées avec d'autres informations collectées et stockées par Google lors de l'utilisation d'autres services Google.
Les conditions d'utilisation de Google Pay sont disponibles ici :
https://payments.google.com/payments/apis-secure/u/0/get_legal_document?ldo=0&ldt=googlepaytos&ldl=de
Vous trouverez de plus amples informations sur la confidentialité des données de Google Pay à l'adresse internet ci-dessous :
https://payments.google.com/payments/apis-secure/get_legal_document?ldo=0&ldt=privacynotice&ldl=de
- Klarna
Sur ce site internet, une ou plusieurs méthodes de paiement en ligne du fournisseur suivant sont disponibles : Klarna Bank AB, Sveavägen 46, 111 34 Stockholm, Suède
Lorsque vous choisissez un mode de paiement proposé par le fournisseur pour lequel vous effectuez un paiement à l'avance (par exemple le paiement par carte bancaire), vos données de paiement communiquées dans le cadre du processus de commande (y compris votre nom, adresse, informations bancaires et de carte de paiement, devise et numéro de transaction) ainsi que les informations relatives au contenu de votre commande sont transmises à ce fournisseur conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b du RGPD. La transmission de vos données dans ce cas s'effectue exclusivement aux fins du traitement du paiement avec le fournisseur et uniquement dans la mesure où elle est nécessaire à cet effet.
Lorsque vous choisissez un mode de paiement pour lequel le fournisseur accorde un crédit préalable (par exemple le paiement sur facture, le paiement en plusieurs fois ou le prélèvement automatique), vous serez également invité au cours du processus de commande à fournir certaines données personnelles (prénom et nom, rue, numéro de maison, code postal, localité, date de naissance, adresse e-mail, numéro de téléphone, le cas échéant les données relatives à un moyen de paiement alternatif).
Afin de préserver notre intérêt légitime de vérifier la solvabilité de nos clients, ces données sont transmises par nos soins au fournisseur aux fins d'une évaluation de solvabilité, conformément à l'article 6 paragraphe 1 lit. f du RGPD. Le fournisseur vérifie, à partir des données personnelles que vous avez fournies ainsi que d'autres données (telles que le contenu du panier, le montant de la facture, l'historique des commandes, les antécédents de paiement), si le mode de paiement que vous avez choisi peut être proposé au regard des risques de défaut de paiement et/ou d'impayés.
Pour la prise de décision dans le cadre de l'examen des demandes, outre les critères internes du fournisseur conformément à l'art. 6 paragraphe 1 lit. f du RGPD, des informations d'identité et de solvabilité provenant des organismes de renseignement suivants peuvent également être prises en compte :
https://cdn.klarna.com/1.0/shared/content/legal/terms/0/de_de/credit_rating_agencies
L'avis de solvabilité peut contenir des valeurs de probabilité (appelées valeurs de score). Dans la mesure où les valeurs de score sont incluses dans le résultat de l'avis de solvabilité, elles reposent sur une méthode mathématique et statistique reconnue scientifiquement. Les données d'adresse sont notamment, mais non exclusivement, prises en compte dans le calcul des valeurs de score.
Vous pouvez vous opposer à tout moment à cette traitement de vos données par un message adressé à nous ou au fournisseur. Toutefois, le fournisseur reste éventuellement autorisé à traiter vos données personnelles si cela est nécessaire pour la réalisation du paiement conforme au contrat.
- Paypal
Sur ce site web, un ou plusieurs modes de paiement en ligne du fournisseur suivant sont disponibles : PayPal (Europe) S.a.r.l. et Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg
Lorsque vous choisissez un mode de paiement du fournisseur pour lequel vous êtes en situation de pré-paiement, vos données de paiement communiquées dans le cadre du processus de commande (y compris le nom, l'adresse, les informations bancaires et de carte de paiement, la devise et le numéro de transaction) ainsi que les informations sur le contenu de votre commande sont transmises conformément à l'article 6, paragraphe 1, lettre b du RGPD. La transmission de vos données dans ce cas est effectuée uniquement dans le but du traitement du paiement avec le fournisseur et seulement dans la mesure où cela est nécessaire pour cela.
Lorsque vous choisissez un mode de paiement pour lequel nous sommes en situation de pré-paiement, vous êtes également invité dans le processus de commande à fournir certaines données personnelles (prénom et nom, rue, numéro de rue, code postal, ville, date de naissance, adresse e-mail, numéro de téléphone, le cas échéant, données relatives à un moyen de paiement alternatif).
Afin de préserver notre intérêt légitime dans la détermination de votre solvabilité dans ces cas, ces données sont transmises par nous au fournisseur conformément à l'article 6, paragraphe 1, lettre f du RGPD dans le but d'une vérification de solvabilité. Le fournisseur vérifie, sur la base des données personnelles que vous avez fournies ainsi que d'autres données (comme le panier d'achat, le montant de la facture, l'historique des commandes, les expériences de paiement), si le mode de paiement que vous avez choisi peut être accepté compte tenu des risques de paiement et/ou de défaillance de créance.
L'avis de solvabilité peut contenir des valeurs de probabilité (appelées valeurs de score). Dans la mesure où les valeurs de score sont incluses dans le résultat de l'avis de solvabilité, elles reposent sur une méthode mathématique et statistique reconnue scientifiquement. Les données d'adresse sont notamment, mais non exclusivement, prises en compte dans le calcul des valeurs de score.
Vous pouvez vous opposer à tout moment à cette traitement de vos données par un message adressé à nous ou au fournisseur. Toutefois, le fournisseur reste éventuellement autorisé à traiter vos données personnelles si cela est nécessaire pour la réalisation du paiement conforme au contrat.
- Shopify Payments
Sur ce site web, un ou plusieurs modes de paiement en ligne du fournisseur suivant sont disponibles : Shopify International Limited, Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
Lorsque vous choisissez un mode de paiement du fournisseur pour lequel vous êtes en situation de pré-paiement (par exemple paiement par carte de crédit), vos données de paiement communiquées dans le cadre du processus de commande (y compris le nom, l'adresse, les informations bancaires et de carte de paiement, la devise et le numéro de transaction) ainsi que les informations sur le contenu de votre commande sont transmises conformément à l'article 6, paragraphe 1, lettre b du RGPD. La transmission de vos données dans ce cas est effectuée uniquement dans le but du traitement du paiement avec le fournisseur et seulement dans la mesure où cela est nécessaire pour cela.
10) Services d'analyse web
10.1 Google Analytics 4
Ce site web utilise Google Analytics 4, un service d'analyse web de Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande (« Google »), qui permet d'analyser votre utilisation de notre site web.
Par défaut, lors de la visite du site web, des cookies sont placés par Google Analytics 4, qui sont de petits éléments textuels stockés sur votre appareil et qui collectent certaines informations. Ce champ d'informations comprend également votre adresse IP, qui est cependant raccourcie par Google afin d'exclure toute possibilité d'identification directe de personne.
Les informations sont transmises à des serveurs de Google et y sont traitées ultérieurement. Des transmissions à Google LLC établie aux États-Unis sont également possibles.
Google utilise les informations collectées pour notre compte afin d'évaluer votre utilisation du site web, de rédiger des rapports sur les activités du site web pour nous et de fournir d'autres services liés à l'utilisation du site web et à l'utilisation d'Internet. L'adresse IP raccourcie transmise par votre navigateur dans le cadre de Google Analytics n'est pas associée à d'autres données de Google. Les données collectées dans le cadre de l'utilisation de Google Analytics 4 sont conservées pendant une durée de deux mois et ensuite supprimées.
Toutes les traitements décrits ci-dessus, notamment le placement de cookies sur l'appareil utilisé, ne sont effectués que si vous nous avez donné votre consentement exprès conformément à l'article 6, paragraphe 1, lettre a du RGPD.
Sans votre consentement, Google Analytics 4 n'est pas utilisé lors de votre visite sur le site. Vous pouvez révoquer à tout moment et avec effet futur le consentement que vous avez donné. Pour exercer votre droit de révocation, veuillez désactiver ce service via l'« outil de consentement aux cookies » disponible sur le site web.
Nous avons conclu un contrat de traitement des données avec Google, qui assure la protection des données de nos visiteurs et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.
D'autres informations juridiques sur Google Analytics 4 sont disponibles aux adresses suivantes : https://business.safety.google/intl/de/privacy/, https://policies.google.com/privacy?hl=de&gl=de et https://policies.google.com/technologies/partner-sites
Caractéristiques démographiques
Google Analytics 4 utilise la fonction spéciale « caractéristiques démographiques » et peut créer des statistiques qui permettent de faire des déclarations sur l'âge, le sexe et les intérêts des visiteurs du site. Cela est effectué par l'analyse de la publicité et des informations de fournisseurs tiers. Cela permet d'identifier des groupes cibles pour des activités de marketing. Toutefois, les données collectées ne peuvent être associées à une personne spécifique et sont supprimées après une conservation de deux mois.
Google Signals
En tant qu'extension de Google Analytics 4, Google Signals peut être utilisé sur ce site web pour permettre la création de rapports entre appareils. Si vous avez activé les annonces personnalisées et que vos appareils sont associés à votre compte Google, Google peut analyser votre comportement d'utilisation entre appareils sous réserve de votre consentement à l'utilisation de Google Analytics conformément à l'article 6, paragraphe 1, lettre a du RGPD et créer des modèles de base de données, notamment pour les conversions entre appareils. Nous ne recevons pas de données personnelles de Google, mais seulement des statistiques. Si vous souhaitez arrêter l'analyse entre appareils, vous pouvez désactiver la fonction « Annonces personnalisées » dans les paramètres de votre compte Google. Suivez pour cela les instructions sur cette page : https://support.google.com/My-Ad-Center-Help/answer/12155764?hl=de
D'autres informations sur Google Signals sont disponibles via le lien suivant : https://support.google.com/analytics/answer/7532985?hl=de
UserIDs
En tant qu'extension de Google Analytics 4, la fonction « UserIDs » peut être utilisée sur ce site web. Si vous avez consenti à l'utilisation de Google Analytics 4 conformément à l'article 6, paragraphe 1, lettre a du RGPD, si vous avez créé un compte sur ce site web et que vous vous connectez avec ce compte sur différents appareils, vos activités, y compris les conversions, peuvent être analysées entre appareils.
Pour les transferts de données vers les États-Unis, le fournisseur a adhéré au Cadre de protection des données UE-États-Unis, qui garantit le respect du niveau de protection des données européen sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.
10.2 Google Tag Manager
Ce site web utilise le « Google Tag Manager », un service du fournisseur suivant : Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande (ci-après « Google »).
Le Google Tag Manager fournit une base technique pour regrouper diverses applications web, notamment des services de suivi et d'analyse, et pour pouvoir les calibrer, contrôler et lier à des conditions via une interface utilisateur unifiée. Le Google Tag Manager lui-même ne stocke ni ne lit aucune information sur les appareils des utilisateurs. Le service n'effectue pas non plus d'analyses de données indépendantes. Toutefois, lors de la visite du site, votre adresse IP est transmise à Google via le Google Tag Manager et y est éventuellement stockée. Une transmission à des serveurs de Google LLC situés aux États-Unis est également possible.
Ce traitement n'est effectué que si vous nous avez donné votre consentement exprès conformément à l'article 6, paragraphe 1, lettre a du RGPD. Sans cette autorisation de consentement, l'utilisation du Google Tag Manager est absente lors de votre visite sur le site. Vous pouvez révoquer à tout moment et avec effet futur le consentement que vous avez donné. Pour exercer votre révocation, veuillez désactiver ce service dans l'« outil de consentement aux cookies » disponible sur le site web.
Nous avons conclu un contrat de traitement des données avec le fournisseur, qui assure la protection des données de nos visiteurs et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.
Pour les transferts de données vers les États-Unis, le fournisseur a adhéré au Cadre de protection des données UE-États-Unis, qui garantit le respect du niveau de protection des données européen sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.
D'autres informations juridiques sur Google Tag Manager sont disponibles aux adresses suivantes : https://business.safety.google/intl/de/privacy/ et https://policies.google.com/privacy?hl=de&gl=de
10.3 Shopify Analytics
Ce site web utilise le service d'analyse web du fournisseur suivant : Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2ème étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
Les données sont également transmises à : Shopify Inc., 150 Elgin St, Ottawa, ON K2P 1L4, Canada
À l'aide de cookies et/ou de technologies comparables (pixels de suivi, balises web, algorithmes de lecture des informations sur l'appareil et le navigateur), le service collecte et stocke des données pseudonymisées sur les visiteurs, notamment des informations sur l'appareil utilisé comme l'adresse IP et des informations sur le navigateur, afin de les utiliser pour des analyses statistiques du comportement d'utilisation sur notre site web et de créer des profils d'utilisation pseudonymisés. La pseudonymisation exclut en principe toute possibilité d'identification directe de personne. Aucune association avec des données claires sur votre personne collectées de toute autre manière n'est effectuée.
Toutes les traitements décrits ci-dessus, notamment la lecture ou le stockage d'informations sur l'appareil utilisé, ne sont effectués que si vous nous avez donné votre consentement exprès conformément à l'article 6, paragraphe 1, lettre a du RGPD. Vous pouvez révoquer à tout moment et avec effet futur le consentement que vous avez donné en désactivant ce service dans l'« outil de consentement aux cookies » disponible sur le site web.
Nous avons conclu un contrat de traitement des données avec le fournisseur, qui protège les données de nos visiteurs et interdit toute transmission à des tiers.
Pour un transfert de données vers le Canada, un niveau de protection des données adéquat est garanti par une décision d'adéquation de la Commission européenne.
11) Retargeting/ Remarketing et Conversion-Tracking
11.1 Meta Pixel
Dans le cadre de notre offre en ligne, nous utilisons le service « Meta Pixel » du fournisseur suivant : Meta Platforms Ireland Limited, 4 Grand Canal Square, Dublin 2, Irlande (« Meta »)
Lorsqu'un utilisateur clique sur une publicité que nous avons diffusée sur Facebook et/ou Instagram, l'URL de notre page liée est étendue par un paramètre à l'aide de « Meta Pixel ». Ce paramètre URL est ensuite inscrit dans le navigateur de l'utilisateur après la redirection par un cookie que notre page liée elle-même a placé.
Cela permet d'une part à Meta de déterminer les visiteurs de notre offre en ligne comme groupe cible pour la présentation d'annonces (appelées « Ads »). Par conséquent, nous utilisons le service pour afficher les publicités Facebook et/ou Instagram que nous avons diffusées uniquement aux utilisateurs qui ont également montré un intérêt pour notre offre en ligne ou qui présentent certaines caractéristiques (par exemple des intérêts pour certains thèmes ou produits déterminés à partir des pages web visitées) que nous transmettons à Meta (appelées « Audiences personnalisées »).
D'autre part, avec le « Meta Pixel », il est possible de suivre si les utilisateurs ont été redirigés vers notre site après avoir cliqué sur une publicité et quelles actions de réalisation ils y effectuent (appelées « Conversion-Tracking »).
Les données collectées sont anonymes pour nous et ne nous donnent donc aucune information sur l'identité des utilisateurs. Toutefois, les données sont stockées et traitées par Meta, ce qui permet de créer une connexion avec le profil utilisateur respectif et Meta peut utiliser les données pour ses propres fins publicitaires.
Toutes les traitements décrits ci-dessus, notamment le placement de cookies pour la lecture d'informations sur l'appareil utilisé, ne sont effectués que si vous nous avez donné votre consentement exprès conformément à l'article 6, paragraphe 1, lettre a du RGPD. Vous pouvez révoquer à tout moment et avec effet futur le consentement que vous avez donné en désactivant ce service dans l'« outil de consentement aux cookies » disponible sur le site web.
Nous avons conclu un contrat de traitement des données avec le fournisseur, qui assure la protection des données de nos visiteurs et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.
Les informations générées par Meta sont généralement transmises à un serveur de Meta et y sont stockées ; dans ce contexte, une transmission à des serveurs de Meta Platforms Inc. situés aux États-Unis peut également avoir lieu.
Pour les transferts de données vers les États-Unis, le fournisseur a adhéré au Cadre de protection des données UE-États-Unis, qui garantit le respect du niveau de protection des données européen sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.
11.2 TikTok Pixel
Ce site web utilise la technologie de suivi des conversions du fournisseur suivant : TikTok Technology Limited, 10 Earlsfort Terrace, Dublin, D02 T380, Irlande
Si vous êtes arrivé sur notre site depuis une publicité diffusée sur le domaine du fournisseur, il est possible de suivre le succès de la publicité à l'aide de cookies et/ou de technologies comparables (pixels de suivi, balises web, requêtes ou requêtes HTTP).
À cet effet, des informations sur l'appareil et le navigateur, notamment éventuellement votre adresse IP, sont collectées via la technologie de suivi afin d'enregistrer et d'évaluer les actions utilisateur définies par nous (par exemple transactions terminées, prospects, recherches sur le site, consultations de pages produits). Cela permet de créer des statistiques sur le comportement d'utilisation sur notre site après une redirection depuis une publicité, qui nous servent à optimiser notre offre.
Toutes les traitements décrits ci-dessus, notamment le placement de cookies pour la lecture d'informations sur l'appareil utilisé, ne sont effectués que si vous nous avez donné votre consentement exprès conformément à l'article 6, paragraphe 1, lettre a du RGPD. Vous pouvez révoquer à tout moment et avec effet futur le consentement que vous avez donné en désactivant ce service dans l'« outil de consentement aux cookies » disponible sur le site web.
Nous avons conclu un contrat de traitement des données avec le fournisseur, qui assure la protection des données de nos visiteurs et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.
12) Fonctionnalités du site
- Google reCAPTCHA
Sur ce site web, nous utilisons le service CAPTCHA du fournisseur suivant : Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande
Des données peuvent également être transmises à : Google LLC, États-Unis.
Pour la conception visuelle de la fenêtre CAPTCHA, les « Google Fonts », c'est-à-dire des polices chargées sur Internet par Google, sont utilisées. Aucun traitement d'informations supplémentaires n'est effectué ici au-delà de celles mentionnées ci-dessus qui sont déjà transmises à Google via les fonctionnalités de ReCaptcha.
Le service vérifie si une saisie est effectuée par une personne naturelle ou abusivement par un traitement mécanique et automatisé, et bloque le spam, les attaques DDoS ainsi que des tentatives d'accès malveillantes automatisées similaires. Afin de garantir qu'une action est effectuée par un homme et non par un robot automatisé, le fournisseur collecte l'adresse IP de l'appareil utilisé, les données de reconnaissance du type de navigateur et de système d'exploitation utilisés ainsi que la date et la durée de la visite et les transmet pour évaluation à des serveurs du fournisseur. Des cookies peuvent être utilisés ici, c'est-à-dire de petits fichiers texte stockés dans le navigateur de l'appareil.
Si les traitements décrits ci-dessus sont effectués sur la base de cookies, ceux-ci ne sont placés que si vous nous avez donné votre consentement exprès conformément à l'article 6, paragraphe 1, lettre a du RGPD. Vous pouvez révoquer à tout moment et avec effet futur le consentement que vous avez donné en désactivant ce service dans l'« outil de consentement aux cookies » disponible sur le site web.
Si les traitements décrits ci-dessus sont effectués sans utilisation de cookies, la base juridique est notre intérêt légitime dans la détermination de la responsabilité individuelle sur Internet et la prévention de l'abus et du spam conformément à l'article 6, paragraphe 1, lettre f du RGPD.
Nous avons conclu un contrat de traitement des données avec le fournisseur, qui assure la protection des données de nos visiteurs et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.
Pour les transferts de données vers les États-Unis, le fournisseur a adhéré au Cadre de protection des données UE-États-Unis, qui garantit le respect du niveau de protection des données européen sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.
13) Outils et Autres
Outil de consentement aux cookies
Ce site web utilise un soi-disant « outil de consentement aux cookies » pour obtenir un consentement valable des utilisateurs pour les cookies soumis à consentement et les applications basées sur des cookies. L'« outil de consentement aux cookies » est affiché aux utilisateurs lors de la visite du site sous forme d'interface utilisateur interactive sur laquelle des consentements pour certains cookies et/ou applications basées sur des cookies peuvent être donnés par un marquage par case à cocher. Ici, grâce à l'utilisation de l'outil, tous les cookies/services soumis à consentement ne sont chargés que si l'utilisateur correspondant donne un consentement par marquage par case à cocher. Cela garantit que ces cookies ne sont placés sur l'appareil de l'utilisateur que si un consentement a été donné.
L'outil place des cookies techniquement nécessaires afin de stocker vos préférences en matière de cookies. Des données utilisateur personnelles ne sont en principe pas traitées ici.
Si dans un cas individuel, aux fins de stockage, d'attribution ou d'enregistrement des paramètres de cookie, des données personnelles sont traitées (comme l'adresse IP), cela est effectué conformément à l'article 6, paragraphe 1, lettre f du RGPD sur la base de notre intérêt légitime dans une gestion de consentement aux cookies conforme à la loi, adaptée à l'utilisateur et user-friendly et donc dans une conception conforme à la loi de notre site web.
Une autre base juridique pour le traitement est également l'article 6, paragraphe 1, lettre c du RGPD. Nous sommes soumis en tant que responsable aux obligations juridiques de dépendre l'utilisation de cookies techniquement non nécessaires des paramètres de consentement de l'utilisateur.
Dans la mesure où cela est nécessaire, nous avons conclu un contrat de traitement des données avec le fournisseur, qui assure la protection des données de nos visiteurs et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.
D'autres informations sur le responsable et les possibilités de paramétrage de l'outil de consentement aux cookies sont disponibles directement dans l'interface utilisateur correspondante sur notre site web.
14) Droits de la personne concernée
14.1 Le droit applicable en matière de protection des données vous accorde en tant que responsable concernant le traitement de vos données personnelles les droits de la personne concernée suivants (droits d'information et d'intervention), où pour les conditions d'exercice respectives, il est fait référence à la base juridique indiquée :
- Droit d'information conformément à l'article 15 du RGPD;
- Droit de rectification conformément à l'article 16 du RGPD;
- Droit d'effacement conformément à l'article 17 du RGPD;
- Droit à la limitation du traitement conformément à l'article 18 du RGPD;
- Droit à l'information conformément à l'article 19 du RGPD;
- Droit à la portabilité des données conformément à l'article 20 du RGPD;
- Droit de révocation du consentement donné conformément à l'article 7, paragraphe 3 du RGPD;
- Droit de réclamation conformément à l'article 77 du RGPD.
14.2 DROIT D'OPPOSITION
SI NOUS TRAITONS VOS DONNÉES PERSONNELLES DANS LE CADRE D'UNE ÉVALUATION DES INTÉRÊTS SUR LA BASE DE NOTRE INTÉRÊT LÉGITIME PRÉDOMINANT, VOUS AVEZ LE DROIT À TOUT MOMENT DE VOUS OPPOSER À CE TRAITEMENT AVEC EFFET POUR L'AVENIR POUR DES RAISONS DÉRIVÉES DE VOTRE SITUATION PARTICULIÈRE.
SI VOUS EXERCEZ VOTRE DROIT D'OPPOSITION, NOUS CESSERONS DE TRAITER LES DONNÉES CONCERNÉES. UNE AUTRE TRAITEMENT PEUT ÊTRE MAIS SI NOUS POUVONS PROUVER DES MOTIFS DIGNES DE PROTECTION IMPÉRATIFS POUR LE TRAITEMENT QUI PRÉVALENT SUR VOS INTÉRÊTS, DROITS ET LIBERTÉS, OU SI LE TRAITEMENT EST DESTINÉ À LA DÉFENSE, L'EXERCICE OU LA MISE EN ŒUVRE DE DROITS LÉGAUX.
SI VOS DONNÉES PERSONNELLES SONT TRAITÉES PAR NOUS AFIN DE RÉALISER DE LA PUBLICITÉ DIRECTE, VOUS AVEZ LE DROIT DE VOUS OPPOSER À TOUT MOMENT AU TRAITEMENT DE VOS DONNÉES PERSONNELLES À DES FINS DE PUBLICITÉ DIRECTE. VOUS POUVEZ EXERCER LE DROIT D'OPPOSITION COMME DÉCRIT CI-DESSUS.
SI VOUS EXERCEZ VOTRE DROIT D'OPPOSITION, NOUS CESSERONS DE TRAITER LES DONNÉES CONCERNÉES À DES FINS DE PUBLICITÉ DIRECTE.
15) Durée de conservation des données personnelles
La durée de conservation des données personnelles est déterminée par la base juridique respective, le but du traitement et, si applicable, supplémentairement par le délai de conservation légal respectif (par exemple délais de conservation commerciaux et fiscaux).
Lors du traitement de données personnelles sur la base d'un consentement exprès conformément à l'article 6, paragraphe 1, lettre a du RGPD, les données concernées sont conservées aussi longtemps que vous ne révoquez pas votre consentement.
Si des délais de conservation légaux existent pour des données traitées dans le cadre d'obligations contractuelles ou similaires à un contrat sur la base de l'article 6, paragraphe 1, lettre b du RGPD, ces données sont supprimées régulièrement après l'expiration des délais de conservation, à condition qu'elles ne soient plus nécessaires pour l'exécution du contrat ou l'initiation du contrat et/ou qu'aucun intérêt légitime de notre part à la conservation ultérieure ne persiste.
Lors du traitement de données personnelles sur la base de l'article 6, paragraphe 1, lettre f du RGPD, ces données sont conservées aussi longtemps que vous n'exercez pas votre droit d'opposition conformément à l'article 21, paragraphe 1 du RGPD, sauf si nous pouvons prouver des motifs dignes de protection impératifs pour le traitement qui prévalent sur vos intérêts, droits et libertés, ou si le traitement est destiné à la mise en œuvre, l'exercice ou la défense de droits légaux.
Lors du traitement de données personnelles dans le but de la publicité directe sur la base de l'article 6, paragraphe 1, lettre f du RGPD, ces données sont conservées aussi longtemps que vous n'exercez pas votre droit d'opposition conformément à l'article 21, paragraphe 2 du RGPD.
À moins qu'il ne résulte autrement des autres informations de cette déclaration sur des situations de traitement spécifiques, les données personnelles conservées sont supprimées par la suite si elles ne sont plus nécessaires aux fins pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées de toute autre manière.